Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
XSYS
Numéro de dépôt :
4370627
Date de dépôt :
22/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque XSYS
Déposée par voie électronique le 22 juin 2017 par monsieur Emmanuel PEPIN et monsieur Bertrand Jouve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XSYS »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Emmanuel PEPIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Inscription le 10 août 2018 - Rejet total n°730938 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10